1. Objet du site
Le site présente OmniChem, ses domaines d’expertise et ses services. Son contenu est fourni à titre informatif et ne constitue pas une offre ferme, une garantie, un avis professionnel ni une recommandation adaptée à une installation particulière.
2. Utilisation permise
Vous pouvez consulter le site et utiliser son contenu à des fins légitimes, personnelles ou professionnelles. Vous devez respecter les lois applicables et les droits d’OmniChem et des tiers.
3. Utilisations interdites
- Contourner ou tenter de compromettre la sécurité du site
- Introduire du code malveillant, perturber le fonctionnement ou surcharger l’infrastructure
- Recueillir des données ou reproduire le site par des moyens automatisés non autorisés
- Usurper une identité ou transmettre une information trompeuse
- Utiliser le contenu d’une manière illégale ou portant atteinte aux droits d’autrui
4. Propriété intellectuelle
Le site, ses textes, photographies, logos, marques, éléments graphiques, documents et leur organisation appartiennent à OmniChem ou sont utilisés avec autorisation. Aucun droit de propriété ne vous est transféré.
Toute reproduction, modification, distribution, publication ou exploitation autre qu’une utilisation privée raisonnable exige une autorisation écrite préalable, sauf lorsque la loi le permet.
5. Information technique et sécurité
Les renseignements portant sur des produits chimiques, des procédés, des équipements, la salubrité ou la sécurité doivent être validés selon le contexte réel, les fiches applicables, les instructions du fabricant et les exigences réglementaires. Communiquez avec un spécialiste OmniChem avant de prendre une décision fondée sur le contenu du site.
6. Exactitude et disponibilité
OmniChem s’efforce de maintenir un contenu utile et à jour, sans garantir qu’il soit constamment complet, exact ou exempt d’erreurs. Le site peut être modifié, suspendu ou indisponible sans préavis, notamment pour des raisons de maintenance ou de sécurité.
7. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des ressources de tiers. Ces liens sont fournis par commodité et ne constituent pas nécessairement une approbation. OmniChem ne contrôle pas leur contenu, leur disponibilité ni leurs pratiques.
8. Renseignements transmis
Vous êtes responsable de l’exactitude et de la légitimité des renseignements que vous transmettez. N’envoyez pas de secrets industriels, de données hautement sensibles ni de renseignements personnels non nécessaires par un formulaire public. Une demande transmise sur le site ne crée pas à elle seule une relation contractuelle.
9. Limitation de responsabilité
Dans la mesure permise par la loi, OmniChem n’est pas responsable des dommages indirects découlant de l’accès au site, de son utilisation, de son indisponibilité ou de la confiance accordée à son contenu. Rien dans les présentes ne limite une responsabilité qui ne peut légalement être exclue ou limitée.
10. Confidentialité
La collecte et le traitement de renseignements personnels liés au site sont régis par notre Politique de confidentialité.
Consulter la Politique de confidentialité→
11. Modifications
OmniChem peut modifier le site ou les présentes conditions. La version publiée et sa date de mise à jour s’appliquent dès leur mise en ligne, sous réserve des droits prévus par la loi.
12. Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par les lois de la province de Québec et les lois fédérales du Canada qui s’y appliquent. Sous réserve des règles impératives, tout différend sera soumis aux tribunaux compétents du Québec.
13. Nous joindre
Pour toute question concernant ces conditions :
OmniChem
12205, rue April, Montréal
(Québec) Canada H1B 5M3
info@omnichem.ca
514 645-6199