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01 Le contenu du site constitue-t-il un avis technique adapté à une installation?

Non. Le contenu est informatif. Les décisions concernant des produits chimiques, des équipements, des procédés ou la sécurité doivent être validées selon le contexte réel et les documents techniques applicables.

02 Peut-on reproduire les textes, images et documents du site?

Une utilisation privée raisonnable est permise, mais toute reproduction, modification, distribution ou exploitation plus large exige une autorisation écrite, sauf lorsque la loi l’autorise.

03 Quelles lois régissent l’utilisation du site?

Les conditions d’utilisation sont régies par les lois de la province de Québec et les lois fédérales du Canada qui s’y appliquent.